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Conseil Municipal du mardi 17 juin.

Le compte-rendu officiel [.pdf].

Son ordre du jour.

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil.

2. Vote des délibérations.

2.1. Approbation du compte administratif de l’exercice 2013 et affectation du résultat – budget principal.

2.2. Approbation du compte administratif de l’exercice 2013 et affectation du résultat – budget de l’eau.

2.3. Approbation des comptes de gestion du budget principal et du budget annexe de l’eau – exercice 2013.

2.4. Décision modificative n°1 – budget principal.

2.5. Décision modificative n°1 – budget eau.

2.6. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de mont-Saint-Martin pour l’année 2013/2014.

2.7. Subvention exceptionnelle alpes concerts.

2.8. Subvention à la mjc du Fontanil.

2.9. Plan local d’urbanisme - prescription de la révision – définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

2.10. Demande d’inscription d’une mission au programme d’activité de l’agence d’urbanisme de la région grenobloise (aurg) – études préalables à la révision du plu.

2.11. Convention partenariale cadre avec l’agence d’urbanisme de la région grenobloise et désignation du représentant élu communal à l’assemblée générale de l’aurg.

2.12. Acquisition des parcelles ah 52, ah 54, ah 92, ah 96p et ah 97p sises rue Bach et lieu dit Beausejour.

2.13. Dépôt d’un permis de construire sur les parcelles ah 51, ah 52, ah 54, ah 55, ah 92, ah 96 et ah 97.

2.14. Procédure de modification simplifiée du plu – précision des modalités de mise à disposition du dossier auprès du public.

2.15. Convention de numérisation des documents d’urbanisme.

2.16. Prescription de la mise en œuvre d’une procédure de mise en compatibilité du plu avec une déclaration de projet.

2.17. Convention d’implantation et d’usage de point d’apport volontaire enterrés sur le territoire de Grenoble alpes métropole.

2.18. Attribution du marché de livraison de repas en liaison froide pour le groupe scolaire et l’espace petite enfance.

2.19. Tarifs de la cantine scolaire.

2.20. Tarif garderie périscolaire.

2.21. Tarifs école de musique.

2.22. Institution et modalités d’ exercice du temps partiel.

2.23. Création d’un poste de rédacteur principal 1ère classe.

2.24. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (i.h.t.s.).

2.25. Composition de la commission communale des impôts directs de la commune de Fontanil Cornillon

3. Communication des décisions administratives du Maire :

2014-002 : Avenant n°1 pour la maîtrise d’œuvre des travaux de dévoiement des réseaux d’eau potable sur la rd1075–projet de tramway ligne E.

2014-003 : Attribution de marché.

2014-004 : Attribution du marché de travaux concernant la mise en conformité de la halle couverte accueillant le dab.

4. Questions diverses.

5. Questions des Adjoints et Conseillers.

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