visionneuse de documents.

    page5 | Documents :

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• divers.
• 48 Conseil municipal du 28/09/2015
• 47 Réunion publique : PLU et avenir du Fontanil
• 46 Délibération du Conseil Municipal du mardi 27/01/2015.
• 45 Délibération du Conseil Municipal du jeudi 18/12/2014.
• 44 CR de la réunion du 26/11/2014 rédigé par Michel Gay.
• Dettes des communes pour 2013 - Congrès des maires de l'Isère 2014.
• 43 Délibération du Conseil Municipal du mardi 30/09/2014.
• 42 Ordre du jour du CM du 17 juin et compte-rendu officiel [pdf].
• 41 Terrain Terpent : réponse de l'enquêteur public
• 40 Conseil Municipal 2014.
• 39 Élection 2014 du maire du Fontanil.
• 38 Enregistrement en préfecture du Conseil Municipal du mardi 17/9/2013.
• 37 Conseil Municipal du 12/02/2014.
• 36 Enquête publique au Fontanil.
• 35 Conseil Municipal du 26/11/2013.
• 34 Rocheplaine : on passe de 5 € / m² à  80....
• 33 Conseil Municipal du 17/09/2013.
• 32 DL : inquiétude des maires / logement : lois Florange & Alur.
• 31 Conseil Municipal du 02/07/2013.
• 30 Conseil Municipal du 04/06/2013.
• 29 Conseil Municipal du 19/03/2013.
• 28 CR réunion du 5/2/13 avec les propriétaires du Grand Clody.
• 27 Tram E_2013 retardé ? / Téléphérique Fontanil-Voreppe ?.
• 26 Conseil Municipal du 18/02/2013.
• 25 Réunion publique du 12/02/2013.
• 24 Le droit de propriété.
• 23 DL : La réponse du tribunal. (suite de la ligne 21.)
• 22 Nl Obs : téléphérique du Vercors de Fontaine à  Lans-en-Vercors.
• 21 DL : Le chantier du tram E stoppé en décembre ?
• 20 Conseil municipal du 26 septembre 2012.
• 19 Conseil municipal du 3 juillet 2012.
• 18 Intimidation du SMTC (juin 2012) : comment réagir.
• 17 Conseil municipal du 3 avril 2012.
• 16 Audience en référé du 8 mars 2012.
• 15 DL : Conseil 02/2012. Menaces des zones humides ?
• 14 DL : Vœux du maire pour 2012.
• 13 DL : Réponses de M. Issindou.
• 12 DL : Arguments des requérants.
• 11 DL : SMTC attaqué en justice.
• 10 DL : Un référendum local en 2012 !
• 09 Article DL sur le contrat d'axe.
• 08 Zones humides mode d'emploi !
• 07 D.D.T. sur les zones humides.
• 06 Extraits de la loi Grenelle 2.
• 05 Résumé du 14/02/2012 du DL.
• 04 Le soutien du SMTC.
• 03 Dauphiné Libéré 07/11.
• 02 Dauphiné Libéré 04/2009.
• 01 Dauphiné Libéré 04/2009.

    page9 | Courriers :

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• 14 Courrier joint au dossier Enquête publique 2015 ZAC Grand Clody.
• 13 Courrier avec le responsable urbanisme de la métropole
• 12 mails entre M. Olivier Alexandre (SCoT RUG) et notre présidente.
• 11 Courrier de M. Zanzouri et la réponse du Maire du Fontanil.
• 10 Courrier au maire de Voreppe. Eaux pluviales.
• 09 au maires des communes voisines.
• 08 réponse au conseil municipal.
• 07 à  la METRO.
• 06 au Président du SMTC.
• 05 au Président du Conseil Général de l'Isère.
• 04 à  Monsieur le Député de l'Isère.
• 03 au délégué aux Relations avec les Départements voisins.
• 02 au maire : eaux pluviales.
• 01 au maire : Qualité de vie.

    page10 | Réunions :

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• 08 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 30 JANVIER 2015
• 07 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 31/01/2014.
• 06 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 29 MARS 2013.
• 05 RÉUNION DU 1ER JUIN 2012.
• 04 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 22 JANVIER 2012.
• 03 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 22 JANVIER 2011.
• 02 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 30 JANVIER 2009.
• 01 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE DU 3 SEPTEMBRE 2007.

    page11 | Divers :

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• 05 Pétition sur l'aménagement de l'esplanade.
• 04 L'union des riverains RN75 vous informe.
• 16 Résultat de l'audience en référé du 8 mars 2012.
• 02 Compte-rendu de la reunion de l'union des riverains RN75.
• 01 Article du DL sur l'Union des riverains de la RD 1075.